Le blog JGA / CREO

L'OAZÎS, Halte fraîcheur et point d'information sur l'adaptation des villes à la montée des canicules / Développement des contenus des panneaux "Climat" - "Végétalisation urbaine " - "Bois et les matériaux biosourcés dans la construction"

Environnement et Urbanisme

Par JGA / CREO

Image provisoire OAZÎS PARTIE I INFORMATIONS SUR LES ATELIERS & EXPOSES A L'OAZÎS a) LES PROPOSITIONS D'ATELIERS & EXPOSES SONT A ADRESSER A : oazis.orleans@gmail.com b) LE PROGRAMME DES ATELIERS & EXPOSES EST DANS LE TABLEAU EN LIEN CI-DESSOUS attention...

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Les résultats de la conférence de consensus sur le logement, tenue avant la finalisation du projet de Loi Elan

Urbanisme

Par JGA / CREO

L'APPORT DE LA CONFERENCE DE CONSENSUS POUR OPTIMISER LE PROJET DE LOI ELAN Malgré ou grâce à l’enchaînement très rapide des 5 ateliers de la Conférence de consensus sur le logement et des intérêts multiples des participants, il ressort des avancées très...

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Généralisation au 1er janvier 2018 du transfert par l'Etat au Bloc Communal de la prévention des inondations dans son ressort / CHOIX de perception ou non de la taxe Gemapi, CHOIX du montant et REPARTITION, selon profil du foyer fiscal

Urbanisme et zones inondables

Par JGA / CREO

INTRODUCTION En 2014, dans le cadre de la Loi MAPTAM*, a été crée le dispositif GEMAPI « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations», qui transfère cette compétence au bloc communal : communes – intercommunalités à fiscalité propre et...

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Projet de loi ELAN sur le logement / Ateliers 2 - 3 - 4 et 5 de la Conférence de consensus : Accélération de la construction et simplification des normes, Enjeux et évolutions du secteur social et du secteur privé, La revitalisation des centres-villes des villes moyennes et les enjeux attachés à la cohésion des territoires

Urbanisme

Par JGA / CREO

INTRODUCTION Les ateliers de la conférence de consensus interviennent dans la perspective du projet de Loi Elan que le gouvernement soumettra au vote en mars Ils sont destinés à des échanges et mises en commun entre acteurs du logement sur 5 thèmes, afin...

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Projet de loi ELAN sur le logement / Atelier 1 de la Conférence de consensus : Le rôle et la place des collectivités territoriales dans la politique du logement

Urbanisme

Par JGA / CREO

INTRODUCTION L’Atelier 1 de la conférence de consensus sur le Logement, dans la perspective du projet de Loi Elan en février, s’est tenu le 20 décembre 2017. Il était destiné à des échanges et mises en commun entre acteurs du logement sur le thème « Le...

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Logement ... faire plus avec moins : Avant-projet de loi « Elan » et réactions au stade de l’ouverture d’une « Conférence de Consensus »

urbanisme

Par JGA / CREO

I. INTRODUCTION Cet article est destiné à faire le point sur les changements en instance dans le domaine du logement alors que s’engage une concertation sur le projet de Loi prévu pour février 2018. Une transformation profonde des dispositions sur le...

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Urbanisme et Environnent ... C'est reparti avec de nouveaux pilotes.

urbanisme et environnement

Par JGA / CREO

Le précédent article " Urbanisme et Environnement " date de 2 ans … … Car depuis se sont enchaînées la fin d'un quinquennat, une présidentielle, la mise en place de nouveaux acteurs parlementaires et gouvernementaux, qui ont « revisité » les orientations...

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Croissance des constructions et de l’artificialisation des sols dans les zones inondables depuis que les permis de construire sont délivrés par les communes, en France et en particulier dans les Alpes Maritimes / Point sur les leviers pour la maîtriser.

Urbanisme et zones inondables

Par JGA / CREO

«Il y a eu des erreurs commises il y a 50 ans quand l'État délivrait les permis de construire » (Président du Conseil départemental des Alpes Maritimes après la catastrophe d’octobre 2015) I. INTRODUCTION La déclaration de l’élu sur les « erreurs d’il...

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Relance de la constuction / Actualisation sur l’incitation à l’investissement pour location : un an de dispositif Pinel , remplaçant du Duflot.

urbanisme

Par JGA / CREO

Succession des dispositifs d'incitation et évolution des ventes à investisseurs de 2010 à mi-2015 I. CONTEXTE Un an après l'entrée en vigueur du dispositif Pinel, le présent article actualise les informations de l'article de mars 2013, en lien, sur les...

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La pollutions visuelle liée à l'affichage extérieur : publicité, enseignes, pré-enseignes : réglementation, mise en oeuvre et étape du 13 juillet 2015

Environnement urbain

Par JGA / CREO

I.INTRODUCTION Le présent article a pour objectif de faire le point sur la réglementation de l'affichage extérieur en vigueur, succinctement abordée lors de l'article antérieur sur les entrées de villes, et les étapes de sa mise en oeuvre, à l'occasion...

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