Compilateur d'informations et réflexions en vue des concertations et enquêtes publiques sur l'urbanisme : PLU, PLH, SCoT, PDU, ZPPAUP/AVAP ...
zones de dépassements de seuils de pollution INTRODUCTION L’objectif de cet article, en prolongement du précédent, sur les seuils d’information/ alarme et les dispositions en cas de dépassements, est de clarifier les informations sur la pollution de l’air...
Source Syndicat Energies Renouvelables I. INTRODUCTION La France est en pointe dans la lutte contre le réchauffement climatique. Elle augmente en particulier son utilisation d'énergies renouvelables pour ralentir l’augmentation de l'effet de serre lié...
I) INTRODUCTION L’objectif de cet article est de faire le point sur les enjeux du bruit dans les zones urbaines, la réglementation en vigueur, son application actuelle, les perspectives et l’impact sur l’urbanisme. Extraits de texte de l’Ademe de 2008...
«Il y a eu des erreurs commises il y a 50 ans quand l'État délivrait les permis de construire » (Président du Conseil départemental des Alpes Maritimes après la catastrophe d’octobre 2015) I. INTRODUCTION La déclaration de l’élu sur les « erreurs d’il...
INTRODUCTION L’extension considérable des surfaces de vente en zones péri-urbaines et ses conséquences sur la vie locale, la forme urbaine, les paysages, les déplacements ... sont naturellement constatées et analysées depuis longtemps. Un précédent article...
I. INTRODUCTION : Cet article est destiné à compléter/actualiser, sur le sujet des particules très fines , les éléments de 2 articles antérieurs, en lien : • « La pollution de l’air en France », caractérisée par les dépassements des seuils réglementaires...
Une méthode sur des projets d'intérêt public difficiles ... mais qui a des ratés I. INTRODUCTION : L’actualité met en évidence des problèmes après lancement, c’est le moins qu’on puisse dire, de projets à justification « environnementale » . Il est ici...
. I. INTRODUCTION : L’objectif de cet article est de clarifier l’impact de la montée de l'e-commerce sur les grands consommateurs ... de surfaces commerciales en zones périurbaines : hypermarchés et centres commerciaux, galeries marchandes, retail-parks...
Un ouvrage peut être en trompe l'oeil I. INTRODUCTION « Le bruit, considéré par la population française comme la première nuisance au domicile, dont les transports seraient la source principale à 80%, est le parent pauvre des politiques d’environnement...
I INTRODUCTION La distance moyenne annuelle parcourue à vélo par un français est d’environ 80 km alors qu’elle est de 300 km en Belgique, Suisse, Autriche, Finlande, Suède, Norvège … et 900 à 1000 km en Hollande ou au Danemark. La part modale du vélo...
I.INTRODUCTION Le présent article a pour objectif de faire le point sur la réglementation de l'affichage extérieur en vigueur, succinctement abordée lors de l'article antérieur sur les entrées de villes, et les étapes de sa mise en oeuvre, à l'occasion...
Troupe d’opérette chantant « Marchons Marchons » … en faisant du surplace I. INTRODUCTION Cet article porte sur les actions en France sur la qualité de l’air en prolongement du précédent (en lien 1 en fin d’article) qui fait le point sur sa pollution....
Image provisoire OAZÎS PARTIE I INFORMATIONS SUR LES ATELIERS & EXPOSES A L'OAZÎS a) LES PROPOSITIONS D'ATELIERS & EXPOSES SONT A ADRESSER A : oazis.orleans@gmail.com b) LE PROGRAMME DES ATELIERS & EXPOSES EST DANS LE TABLEAU EN LIEN CI-DESSOUS attention...
INTRODUCTION : La poursuite de l'urbanisation des zones inondables est la conséquence du désir des collectivités locales de ne pas geler des terrains à risques, tant pour des raisons fiscales que d'intérêts locaux... Cette tendance est favorisée en France...
Succession des dispositifs d'incitation et évolution des ventes à investisseurs de 2010 à mi-2015 I. CONTEXTE Un an après l'entrée en vigueur du dispositif Pinel, le présent article actualise les informations de l'article de mars 2013, en lien, sur les...
Etat de la qualité de l'air le 14 mars 2014 / source Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air Le décret 2010- 1250 (octobre 2010) fixe des seuils de pollution de l’air devant donner lieu à des procédures d’information-recommandations...
INTRODUCTION L’Atelier 1 de la conférence de consensus sur le Logement, dans la perspective du projet de Loi Elan en février, s’est tenu le 20 décembre 2017. Il était destiné à des échanges et mises en commun entre acteurs du logement sur le thème « Le...
I. INTRODUCTION Cet article est destiné à faire le point sur les changements en instance dans le domaine du logement alors que s’engage une concertation sur le projet de Loi prévu pour février 2018. Une transformation profonde des dispositions sur le...
Chaque PPA couvre une agglomération plus de 250000 habitants ou une zone où la pollution dépasse les seuils légaux ou risque de les dépasser. I INTRODUCTION Cet article porte sur le renforcement des dispositions des Plans de Protection de l'Atmosphère...
INTRODUCTION Les ateliers de la conférence de consensus interviennent dans la perspective du projet de Loi Elan que le gouvernement soumettra au vote en mars Ils sont destinés à des échanges et mises en commun entre acteurs du logement sur 5 thèmes, afin...
INTRODUCTION En 2014, dans le cadre de la Loi MAPTAM*, a été crée le dispositif GEMAPI « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations», qui transfère cette compétence au bloc communal : communes – intercommunalités à fiscalité propre et...
Il s’agit de trouver la solution la plus probable au problème que pose la situation vécue hier, 15 août 2014, lors de la Fête des duits à Orléans, rassemblement d’œuvre d’arts et de performances sur une ile sableuse de la Loire. Introduction : Les visiteurs...
Il est fait ici un point à fin juillet 2014, sur des sujet traités dans des articles antérieurs et qui feront l’objet d’articles complémentaires en fonction de leur avancement. Les éléments concernant spécifiquement la zone d'orléans sont en marron. Nota...
L'APPORT DE LA CONFERENCE DE CONSENSUS POUR OPTIMISER LE PROJET DE LOI ELAN Malgré ou grâce à l’enchaînement très rapide des 5 ateliers de la Conférence de consensus sur le logement et des intérêts multiples des participants, il ressort des avancées très...
1) Deux PPRI couvrent le Val d'Orléans : PPRI de l'Agglomération orléanaise et PPRI du Val Amont. Leur révision est destinée à repondre en particuier aux exigences dune Directive européenne de 2007, en lien , qui, transposée dans le droit français, impose...
